Revenus imposables
 Montant du bénéfice imposable
 Déficit déductible
 Calcul de l'impôt


De façon générale, constituent des BNC les bénéfices qui n'entrent pas dans le champ d'application des BIC ou des BA. En ce domaine, la loi prévoit deux modes de détermination du bénéfice imposable.

Ce sont ceux réalisés par les personnes physiques membres des professions libérales (médecins, dentistes, architectes, etc.) ou des titulaires de charges et offices (notaires, huissiers, etc.).

REMARQUE - Certains revenus ne relèvent d'aucune autre catégorie de revenus et sont à ce titre imposables aux BNC :

• droits d'auteur perçus par les écrivains et compositeurs,
• revenus des sous-locations d'immeubles nus.

Le mode de détermination du bénéfice imposable est fonction du montant des recettes annuelles.

Pour le calcul de l’IR des non-adhérents, application d’un coefficient de 1,25 sur le bénéfice déclaré soumis à un régime réel d’imposition.

Deux régimes coexistent.

Moyenne annuelle des recettes (HT)		Régime applicable
		Automatiquement	Sur option
Jusqu'à 27 000 €		"Micro-BNC" (1)	"Déclaration contrôlée"
Au-delà de 27 000 €		"Déclaration contrôlée"	Pas d'option possible

(1) Également appelé "déclaratif simplifié".

Dans le déclaratif simplifié (ou "micro-BNC"), le bénéfice imposable est égal au montant brut des recettes annuelles, diminué d'un abattement de 34 %, sans que le montant de cet abattement puisse être inférieur à 305 €.

REMARQUE : les contribuables ayant opté pour le paiement de la TVA sont exclus de ce régime.

La déclaration contrôlée est comparable au réel normal pour les BIC, le bénéfice imposable étant égal au bénéfice net (profits - charges).

Le déficit est déductible la même année et jusqu'à la 6e année suivante du revenu global s'il résulte d'une activité exercée à titre professionnel (sinon, des bénéfices tirés d'activités de même nature).

REMARQUES :

• de manière générale, le caractère habituel et constant de l'activité résulte de la répétition, pendant plusieurs années, des opérations qui la caractérisent. Sans perdre son caractère professionnel, cette activité peut être exercée en parallèle avec une autre profession, procurant à l'intéressé son moyen principal de subsistance ;
• inversement, une activité peut être considérée comme non professionnelle en raison de la persistance d'un niveau très bas de recettes ou d'une disproportion marquée entre recettes et dépenses.

Application du barème de l'IR.

Les BNC sont également soumis à 11 % de prélèvements sociaux.