Oui Poxel peut tirer cette tranche :
▪ Suppression des covenants financiers à l’exception de l’obligation de maintenir une position de trésorerie supérieure à 500 000 euros, à tout moment,
▪ Mainlevée sur l’ensemble des sûretés dont IPF Partners bénéficiait au titre de l’emprunt obligataire initial, et
▪ Renonciation par IPF Partners à tout recours à l’encontre de Poxel dès lors qu’un remboursement partiel additionnel de 2,7 millions d’euros aura été effectué (prévu début 2025 par le biais du remboursement du solde restant sur le compte de dépôt d'OrbiMed après l’atteinte du seuil de 5 milliards de yens sur les ventes nettes de TWYMEEG®)
Les conditions et modalités des bons de souscription existants détenus par IPF Partners, qui étaient attachés aux obligations des Tranches A, B et C, donnant droit à leurs détenteurs à la souscription de 630 804 actions à respectivement 7,37 euros, 7,14 euros et 6,72 euros par bon pour chaque tranche, restent inchangées et donc n’entraînent aucune dilution supplémentaire potentielle.
L’accord conclu avec IPF Partners introduit également pour la Société une capacité de tirage d’une Tranche D additionnelle au titre de l’emprunt obligataire IPF d’un montant maximal de 6,250 millions d’euros, associée à des bons de souscription, disponible seulement dans l’hypothèse où le niveau de trésorerie de la Société deviendrait inférieur à 1 million d’euros, de manière à garantir la pérennité de la Société jusqu’au remboursement intégral de la dette restante à IPF Partners. Ces tirages s’accompagneraient d’un nouveau plan d’économies visant à réduire les tirages d’obligation de cette Tranche D. Ces obligations de la Tranche D suivent les mêmes conditions que les obligations de la Tranche C6.
Une fois les obligations IPF et les commissions de sortie associées intégralement remboursées, Poxel retrouvera l’intégralité des droits sur les redevances issues des ventes de TWYMEEG® au Japon et sur les éventuels paiements commerciaux basés sur les ventes et sur les flux financiers en cas de partenariat pour le développement et la commercialisation de l’Imeglimine dans le reste du monde.
Oui Poxel peut tirer cette tranche :
▪ Suppression des covenants financiers à l’exception de l’obligation de maintenir une position de trésorerie supérieure à 500 000 euros, à tout moment,
▪ Mainlevée sur l’ensemble des sûretés dont IPF Partners bénéficiait au titre de l’emprunt obligataire initial, et
▪ Renonciation par IPF Partners à tout recours à l’encontre de Poxel dès lors qu’un remboursement partiel additionnel de 2,7 millions d’euros aura été effectué (prévu début 2025 par le biais du remboursement du solde restant sur le compte de dépôt d'OrbiMed après l’atteinte du seuil de 5 milliards de yens sur les ventes nettes de TWYMEEG®)
Les conditions et modalités des bons de souscription existants détenus par IPF Partners, qui étaient attachés aux obligations des Tranches A, B et C, donnant droit à leurs détenteurs à la souscription de 630 804 actions à respectivement 7,37 euros, 7,14 euros et 6,72 euros par bon pour chaque tranche, restent inchangées et donc n’entraînent aucune dilution supplémentaire potentielle.
L’accord conclu avec IPF Partners introduit également pour la Société une capacité de tirage d’une Tranche D additionnelle au titre de l’emprunt obligataire IPF d’un montant maximal de 6,250 millions d’euros, associée à des bons de souscription, disponible seulement dans l’hypothèse où le niveau de trésorerie de la Société deviendrait inférieur à 1 million d’euros, de manière à garantir la pérennité de la Société jusqu’au remboursement intégral de la dette restante à IPF Partners. Ces tirages s’accompagneraient d’un nouveau plan d’économies visant à réduire les tirages d’obligation de cette Tranche D. Ces obligations de la Tranche D suivent les mêmes conditions que les obligations de la Tranche C6.
Une fois les obligations IPF et les commissions de sortie associées intégralement remboursées, Poxel retrouvera l’intégralité des droits sur les redevances issues des ventes de TWYMEEG® au Japon et sur les éventuels paiements commerciaux basés sur les ventes et sur les flux financiers en cas de partenariat pour le développement et la commercialisation de l’Imeglimine dans le reste du monde.
